Trois erreurs judiciaires

Deux innocents condamnés, un crime et sa victime abandonnés

Edition : 11/18 - 1e édition

Auteur(s) : François-Louis Coste

 

  • AVANTAGES DALLOZ

  • La parution de cet ouvrage coïncide avec l'ouverture du procès en appel de Francis Heaulme où Patrick Dils a été condamné à tort

    Ouvrage clé dont la parution est en phase avec l'ouverture du procès en appel de Francis Heaulme où Patrick Dils a été condamné à tort

  • L’auteur, François-Louis Coste, est un spécialiste reconnu en la matière

    Découvrez ces 3 affaires judiciaires à travers le récit de François-Louis Coste !

Trois erreurs judiciaires

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Deux innocents condamnés, un crime et sa victime abandonnés

Edition : 11/18 - 1e édition

Auteur(s) : François-Louis Coste

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  • Présentation
  • Patrick Dils, un garçon de 16 ans avoue, après une nuit en garde à vue, avoir sauvagement tué deux enfants de 8 ans. Emilie ne va pas bien. Pour l'aider, encore faudrait-il qu'elle "avoue" la cause de son mal-être. C'est ainsi que cette adolescente accuse Loïc Sécher de l'avoir violée. L'aveu, parole par laquelle on se met en scène comme auteur ou comme victime d'un fait "honteux/scandaleux." et que recherche l'inquisiteur pour apaiser son angoisse, peut exprimer la vérité ou n'être qu'un mensonge comme un autre.

    Lorsque l'horreur ou la sympathie bouleversent le juge, celui-ci est en danger de se laisser aspirer par l'attraction émotionnelle : Alors, ce ne sont pas les preuves qui sont recherchées, ce sont les justifications de ce dont l'horreur ou l'affection nous a persuadés.
    Priver de la justice ceux qui y ont droit est une autre façon de commettre une erreur judiciaire. Ainsi, dans l'affaire du Gang de Roubaix, des parents et une épouse dont le fils et mari avait été tué, se sont trouvés dans l'impossibilité de se constituer parties civiles en raison d'une mauvaise qualification du crime. La rigidité des règles de droit permet souvent fort mal de remédier à l'erreur alors que paradoxalement la loi demande aux magistrats de veiller au bien de la justice. Comme le disait Monsieur le premier président Truche, "la justice est un métier dangereux, surtout pour les autres…"


    François-Louis Coste, a fait toute sa carrière au parquet. D'abord substitut dans la Somme puis dans l'Isère et procureur à Bourgoin-Jallieu, il a été nommé à la cour d'appel de Lyon où il a été chargé, notamment, de l'affaire Dils. Il a été admis à la retraite après avoir requis, comme avocat général, l'acquittement de Loïc Sécher devant la cour d'assises de Paris. 

  • Sommaire
  • L'affaire Patrick Dils 
    De Metz à Lyon 
    Le dossier 
    Les faits 
    Les aveux 
    Le fait nouveau 
    La Révision 
    De faux aveux 
    Le réquisitoire 
    Le témoignage 
    Qu'avait-on fait du droit ? 


    L'affaire Loïc Sécher 
    L'arrêt ordonnant la révision 
    Les conditions de la dénonciation 
    La genèse de la dénonciation
    En classe de 3ème, à l'automne 2000  
    La dénonciation le 25 novembre 2000
    Les faits imputés à Loïc Sécher 
    La recherche d'éléments probants
    Les expertises psychiatrique et médico-psychologique d'Emilie
    Le "journal intime"
    Les auditions d'Emilie et de son entourage
    Loïc Sécher en garde à vue
    Les témoignages relatifs à Loïc Sécher
    Les expertises de Loïc Sécher
    L'élément inconnu des juges : le dossier de l'agression
    L'éclairage donné par la révision et le procès acquittant Loïc Sécher

    Une erreur judiciaire au préjudice d'une victime : Le "Gang de Roubaix"

    Le ministère public et le bien de la justice
    L'article 33 du Code de procédure pénale
    La subordination hiérarchique et la liberté de parole
    Le risque de l'erreur, l'acquittement et l'appel
    Parler publiquement au nom de la société
    La loi, l'inter-dit entre concitoyens
    Une intime conviction à faire partager
    La peine “ strictement et évidemment nécessaire"

  • Fiche technique
  • * Collection : Les sens du droit * Format : 145 x 210
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : pages
    * EAN 13 : 9782247185566 * Poids : 0 g
    * Inclus : Livre + Autre
    * Thématiques : Droit pénal,Droit privé