Solidarité et impôt

Recherche sur les fondements de l'impôt moderne

Edition : 04/15 - e édition

Auteur(s) : Audrey Rosa

Solidarité et impôt

Zoom arrière
Zoom avant
Recherche sur les fondements de l'impôt moderne

Edition : 04/15 - e édition

Auteur(s) : Audrey Rosa

  • Dernière édition garantieDernière édition garantie
  • Codes et revues : version numérique incluseCodes et revues :
    version numérique incluse
  • Livraison à 1 centime en France métropolitaineLivraison à 1 centime
    en France métropolitaine
  • 0820 800 017Une équipe à votre écoute
  • Paiement sécuriséPaiement sécurisé
  • Présentation
  • L'impôt, par la médiation de l'État, concrétise la solidarité qui unit les membres appartenant à une même communauté. Le choix de l'impôt parmi l'ensemble des prélèvements obligatoires se justifie principalement par l'absence de contrepartie déterminée et individualisable à son paiement, qui constitue à notre sens, la marque du rapport entre la solidarité et l'impôt.


    L'étude du lien solidarité-impôt s'inscrit dans la science fiscale, en ce qu'il est étudié principalement par le droit fiscal enrichi des analyses empruntées à la sociologie de l'impôt. En identifiant les éléments qui concourent à relier la solidarité à l'impôt, l'analyse révèle une corrélation entre ces deux objets. L'impôt est un outil de la solidarité, la solidarité est un outil de légitimation de l'impôt. Cette thèse interroge d'abord les éléments qui ont fondé l'édification du lien solidarité-impôt, entendue comme un processus dynamique, et montre ensuite pourquoi et comment ce lien doit être consolidé par l'État pour le contribuable-citoyen.

  • Sommaire
  • Première partie L'édification du lien solidarité-impôt
    Titre premier L'édification du lien solidarité-impôt face à la théorie de l'impôt-échange
    Chapitre premier - La lente édification du lien solidarité-impôt
    Chapitre second - Les implications normatives des différentes conceptions de l'impôt
    Titre second L'édification du lien solidarité-impôt dans un rapport de dépendance sociale et fiscale
    Chapitre premier - L'obligation fiscale, objet et rapport de solidarité
    Chapitre second - La devise républicaine et la justice fiscale, fondements du lien solidarité-impôt
    Deuxième partie La consolidation du lien solidarité-impôt par l'État pour le contribuable-citoyen
    Titre premier Fondements et légitimité de l'État fiscal
    Chapitre premier - L'impôt, une prérogative de l'État fiscal
    Chapitre second - Le lien solidarité-impôt, une exigence fondée sur l'intérêt général
    Titre second Un compromis entre deux aspirations citoyennes
    Chapitre premier - Le contribuable-citoyen affranchi
    Chapitre second - Les risques inhérents à la rupture du lien solidarité-impôt

  • Fiche technique
  • * Collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle * Format : 170 x 240
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 520 pages
    * EAN 13 : 9782247151196 * Poids : 798 g
    * Inclus :
    * Thématiques : Droits et libertés fondamentaux,Histoire et philosophie du droit,Sciences politiques et sociales