Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

Edition : 02/15 - 2e édition

Auteur(s) : Michel Vivant

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

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  • Présentation
  • Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité.      
    Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales...    
    Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture.     
    Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication.

  • Sommaire
  • Qu'est-ce qu'un grand arrêt ?
    Avant-propos de Philippe Jestaz


    1. La propriété intellectuelle dans le jeu social
    2. Principes fondamentaux et questions transversales
    3. Propriété intellectuelle et droit de l'Union
    4. Propriété intellectuelle et droit international privé
    5. Droit d'auteur
    6. Droits voisins
    7. Dessins et modèles
    8. Brevets
    9. Obtentions végétales
    10. Marques

  • Fiche technique
  • * Collection : Grands arrêts * Format : 145 x 210
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 656 pages
    * EAN 13 : 9782247150724 * Poids : 638 g
    * Inclus :
    * Thématiques : Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies,Droit privé