Le droit face au défi de la rumeur

Légicom N°60

 

  • AVANTAGES DALLOZ

  • Un sujet au cœur de l’actualité

    Un sujet au cœur de l’actualité

  • Une analyse pluridisciplinaire

    Une analyse pluridisciplinaire

  • A jour de la loi « Fake news » du 22 décembre 2018

    À jour de la loi « Fake news » du 22 décembre 2018

Le droit face au défi de la rumeur

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Légicom N°60
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  • En complément de la revue mensuelle Légipresse, Légicom, deux fois par an, traite de manière approfondie d’un thème du droit de la communication.

    Lanceurs d’alertes, wiki-leaks, Panama papers, mais aussi bad buzz, fake news, dénigrements… :
    les manifestations d’une expression virale ne cessent de se multiplier et d’interroger sur leurs répercussions politiques, économiques, sociales ou personnelles. Faut-il arrêter, encourager, accompagner ces formes de rumeurs modernes et digitales ? Informent-elles ou déforment-elles ?


    La conférence organisée par le Centre de Droit Économique et l’IDA, en partenariat avec le laboratoire DANTE, qui s’est tenue le 29 juin 2018 à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, a étudié le défi que la rumeur augmentée de cette dimension numérique pose au droit. Les intervenants de renom, juristes, politistes ou journalistes ont tous tenté de définir les éléments constitutifs de la rumeur, avant de déterminer les attitudes que le droit peut décliner face à ce phénomène collectif et décentralisé. En annexe, une analyse de la loi du 22 décembre 2018 de lutte contre la manipulation de l’information.

  • Sommaire
  • Introduction : Le temps et la rumeur,
    Valérie Laure Benabou, professeur à l’Université d’Aix-Marseille


    I - Les caractères de la rumeur et son appréhension par le droit
    A. La rumeur, une information ambiguë
         Rumeur et liberté d’expression : entre mensonge et vérité

         Nathalie Mallet-Poujol, directrice de Recherche au CNRS, directrice de l’ERCIM, UMR 5815 - Université
         de Montpellier
         Rumeur, authenticité, traçabilité

         Nicolas Bronzo, maître de conférences [en disponibilité] Aix-Marseille Université,
         Centre de Droit Économique (EA 4224)
         Rumeur et droit à l’oubli : une comparaison UE-États-Unis

         Céline Castets-Renard, visiting professor, Fordham Law School (NY), membre de l’Institut Universitaire
         de France (IUF), professeur de droit, Université Toulouse Capitole, directrice du master Droit du numérique
         Les domaines d’élection de la rumeur - L’atteinte à la réputation des personnes physiques

         Claude-Albéric Maetz, maître de conférences, Aix-Marseille Université, directeur-adjoint de l’Institut
         de droit des affaires, membre du Centre de droit économique (EA 4224)
    B. La rumeur, un phénomène diffus et viral
         Rumeur et anonymat

         Gaylor Rabu, maître de conférences HDR - Aix-Marseille Université, co-directeur du Master 2 Droit du sport -
         Centre de droit économique (EA 4224) - Centre de droit du sport
         Bref aperçu du traitement juridique de la désinformation en droit comparé : de la mise en place
         de sanctions strictement internes au recours à de véritables sanctions extraterritoriales

         Alexis Albarian, maître de conférences à Aix-Marseille Université, Centre de droit économique EA 4224

    II - Les réponses à la rumeur
    De la rumeur aux fausses informations. Remarques sur la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l’information

    Philippe Mouron, maître de conférences HDR en droit privé, LID2 MS – Aix-Marseille Université
    Éduquer, démentir, fact et legal checking : l’expérience du collectif les Surligneurs

    Vincent Couronne, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye, chercheur associé au VIP (UVSQ)

    Annexe
    Fausse bonne nouvelle : la loi du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information

    Emmanuel Dreyer, professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

  • Fiche technique
  • * Collection : Légipresse * Format : 195 x 250
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 96 pages
    * EAN 13 : 9782247191123 * Poids : 236 g
    * Inclus : Revue
    * Thématiques : Droit civil,Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies