Le sport à l'épreuve de l'assurance

Responsabilité

Edition : 09/18 - 1e édition

Auteur(s) : Olivier Georges

 

  • AVANTAGES DALLOZ

  • Enrichi de très nombreuses décisions de justice, complété par des cas concrets, tous issus de la pratique

    Enrichi de très nombreuses décisions de justice, complété par des cas concrets, tous issus de la pratique

Le sport à l'épreuve de l'assurance

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Edition : 09/18 - 1e édition

Auteur(s) : Olivier Georges

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  • Présentation
  • L'ouvrage propose un aperçu d'une relation entre deux branches du droit, deux activités, qui occupent une place intéressante dans les sphères contentieuses et précontentieuses sportives. En traitant de l'assurance des acteurs sportifs, l'objectif est de décrire les cadres factuel et contractuel dans lesquels s'inscrit cette interaction ainsi que les différentes problématiques juridiques posées à travers le contentieux. Il conviendra d'apprécier également les rôles joués par l'ensemble des protagonistes dans la construction de ce nouvel environnement.

    Contrats d'assurance, assurances obligatoires, contrats collectifs, devoir d'information et obligations des acteurs, responsabilité civile, indemnisation et contentieux...L'ouvrage est enrichi de très nombreuses décisions de justice et complété par des cas concrets, tirés de la pratique. Il s'adresse à tous les acteurs du secteur sportif : associations, fédérations, sportifs et entraîneurs, avocats, universitaires et membres du mouvement sportif...

  • Sommaire
  • I. La rencontre : le déploiement de l'assurance dans la sphère sportive
    1. L'assurance, une activité réglementée
    2. Le mobile juridique : l'assurance obligatoire
    II. Le contrat : la mise en oeuvre d'une nouvelle collaboration
    3. Le cadre initial : l'environnement économique du contrat groupe
    4. Les effets produits : les obligations des acteurs au contrat
    III. Le risque sportif : la mise en cause d'une responsabilité, un risque sportif spécifique
    5. La responsabilité civile du sportif
    6. La responsabilité civile de l'association sportive
    7. Les responsabilités voisines
    IV. Le principal interlocuteur : le rôle incontournable de l'assureur
    8. Le sinistre : la raison de son entrée en scène
    9. L'indemnisation : la finalité de son intervention
    10. Le contentieux sportif assurantiel
    Conclusion

  • Fiche technique
  • * Collection : Hors-séries Juris * Format : 190 x 240
    * Marque : JURIS EDITIONS * Nombre de pages : 208 pages
    * EAN 13 : 9782247176816 * Poids : 360 g
    * Inclus :
    * Thématiques : Droit civil