Droit des successions et des libéralités

Edition : 10/18 - 1e édition

Auteur(s) : Jérémy Houssier

 

 

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  • Présentation
  • Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.

    Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.

    Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.

    Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

  • Sommaire
  • I. Les libéralités
    Le droit commun des liberalités
    Le droit special des liberalités
    II. Les successions
    L’ouverture de la succession
    La devolution de la succession
    L’apprehension de la succession
    La transmission de la succession
    La liquidation de la succession
    Le partage de la succession

  • Fiche technique
  • * Collection : Mémentos * Format : 160 x 240
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 208 pages
    * EAN 13 : 9782247182305 * Poids : 265 g
    * Thématiques : Droit civil,Droit privé