Droit d'auteur et droits voisins

Edition : 01/19 - 4e édition

Droit d'auteur et droits voisins

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  • Présentation
  • L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ».

    Ce Précis Droit d'auteur et droits voisins, offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique.
    Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.

  • Sommaire
  • Livre I : Le droit d'auteur
    I. La reconnaissance du droit
    L'objet du droit d'auteur 
    Les titulaires du droit d'auteur 
    Le contenu du droit d'auteur
    II. La mise en oeuvre du droit d'auteur 
    L'exploitation du droit 
    La défense du droit
    Livre II : Les droits voisins
    I. Les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres de l'esprit
    La reconnaissance du droit des artistes-interprètes 
    La mise en oeuvre du droit des artistes-interprètes
    II. Les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel 
    Les droits des producteurs 
    Les droits des diffuseurs
    Aux confins des droits voisins : les droits des producteurs sportifs

  • Fiche technique
  • * Collection : Précis * Format : 145 x 210
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 1402 pages
    * EAN 13 : 9782247186884 * Poids : 864 g
    * Thématiques : Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies,Droit privé