Contrats spéciaux

Edition : 11/17 - 7e édition

Auteur(s) : Pascal Puig

Contrats spéciaux

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Edition : 11/17 - 7e édition

Auteur(s) : Pascal Puig

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  • Présentation
  • Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver…

    L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs.

    Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt…). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion.

    Cette nouvelle édition est à jour
    de l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats et des obligations, de ses implications en droit des contrats spéciaux et de ses premières applications jurisprudentielles. Elle intègre également le projet de réforme du droit de la responsabilité civile rendu public le 13 mars 2017, les propositions de directives européennes sur certains aspects de la vente en ligne et des contrats de fourniture de contenu numérique ainsi que l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux présenté par l’Association Henri Capitant le 26 juin 2017.

  • Sommaire
  • - Introduction générale
    - La nature de la vente
    - Le consentement à la vente
    - Les avant-contrats
    - L'objet de la vente
    - Les formes de la vente
    - Les effets réels de la vente
    - L'obligation de délivrance
    - L'obligation de garantie
    - La garantie de conformité
    - Les obligations de l'acheteur
    - Le contrat de bail
    - Le contrat de prêt
    - Le contrat d'entreprise
    - Le contrat de mandat
    - Le contrat de dépôt

  • Fiche technique
  • * Collection : HyperCours * Format : 190 x 240
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 854 pages
    * EAN 13 : 9782247169269 * Poids : 1552 g
    * Thématiques : Droit civil,Droit privé