Le génocide des arméniens

Origine et permanence du crime contre l'humanité

Auteur(s) : Jean-Baptiste Racine

Edition : 08 2006 - 1e édition

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Le génocide des arméniens

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Le génocide des Arméniens en 1915, fait établi à l'origine de la notion de crime contre l'humanité, n'a jamais été reconnu par la Turquie. Le traité de Sèvres de 1920 prévoyait un tribunal international, mais , jamais ratifié, il a été remplacé en 1923 par le traité de Lausanne dont les clauses amnistiaient les responsables turcs.
Actuellement, bien que l'Etat turc ne veuille toujours pas être tenu pour responsable des actes commis par l'Empire ottoman, cela n'a pas conduit la Commission européenne à faire de la reconnaissance du génocide par la Turquie, une condition impérative pour être candidate à l'entrée dans l'Europe.Cependant, la reconnaissance par la France en 2001 du massacre des Arméniens pose le problême de la responsabilité pénale de l'Etat turc pour contestation de crime contre l'humanité. 

I. Le passé du génocide des Arméniens, l'origine du crime contre l'humanité.
Le génocide des Arméniens : point d'émergence de la notion de crime contre l'humanité.
Le génocide des Arméniens : l'absence de sanction et l'impuissance du droit.
II. Le présent du génocide des Arméniens, la permanence d'un crime contre l'humanité.
L'existence juridique du génocide des Arméniens.
Les conséquences de l'existence juridique du génocide.

* Collection : États de droits * Format : 120 x 218
* Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 208 pages
* EAN 13 : 9782247066223 * Poids : 228 g
* Thématiques : Droit européen, international et comparé,Droit pénal,Sciences politiques et sociales

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