Droit de l'environnement

Edition : 02/15 - 1e édition

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  • Présentation
  • Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale.


    Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. Alternant les développements théoriques et pratiques, ce Cours propose une approche dynamique et réflexive du droit de l'environnement, riche en références jurisprudentielles, textuelles et doctrinales.S'il est principalement destiné à un public universitaire, il est de ce fait susceptible d'intéresser également les candidats aux concours et les praticiens.


    L'ouvrage inclut les lois MAPAM (loi n° 2014-58, 27 janv. 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), la loi ALUR (loi n° 2014-366, 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) et enfin la loi LAAAF (loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt).

  • Sommaire
  • I. Droit général de l'environnement
    chapitre 1 le droit saisi par l'environnement
    chapitre 2 l'environnement saisi par le droit
    Titre II structures et instruments du droit de l'environnement
    Chapitre 1 la structure substantielle du droit de l'environnement
    - la structure organique du droit de l'environnement
    - les outils du droit de l'environnement
    II. Droit spécial de l'environnement
    - de la protection du remarquable à celle de l'ordinaire
    - de la protection des milieux physiques à celle des milieux écologiques
    Titre II un droit pour un environnement sain
    - les installations classées pour la protection de l'environnement
    - les nuisances
    - les risques majeurs

  • Fiche technique
  • * Collection : Cours * Format : 145 x 210
    * Marque : DALLOZ * Nombre de pages : 376 pages
    * EAN 13 : 9782247150632 * Poids : 366 g
    * Inclus :
    * Thématiques : Droit immobilier, de l'urbanisme et de l'environnement,Droit public